En tête d'un arrêté des officiers municipaux de Saumur du 12 pluviose an III, A.M.S., 5 D 1

 

 

Chapitre 23 :

 Les structures nouvelles ( 1789-1792 )

 

 

 L'Assemblée Nationale Constituante réorganise de fond en comble le pays à une cadence stupéfiante. Sur l'espace de quelques années, les structures locales, administratives, religieuses, militaires et économiques sont complètement transformées.
   

1) La constitution de la commune

Dossier 1 :  Le territoire municipal

Dossier 2 :  Analyse critique du recensement ( chap. 18 )

  A l'ancienne structure, partiellement paroissiale, partiellement municipale, succède la commune, dont les limites sont agrandies par l'annexion des faubourgs de la Croix Verte et de l'Ile Neuve, puis du Petit Puy. A quelques détails près, ce sont les limites du Saumur actuel ( dossier 1 ).

 A la suite du recensement de février 1790 et de ses accroissements, la commune se proclame forte de 11 831 habitants. Malgré son intérêt, ce dénombrement est faussé par des doubles comptes et par quelques manipulations. Je ramènerais ce total aux environs de 11 400 personnes.

 A partir du 30 octobre 1792, la commune exerce pleinement ses droits en prenant en charge l'état civil.
      

2) Les élections municipales de 1790

 

 

  Dossier 3 :  Le corps politique saumurois de 1790 à 1802

  Dans la réorganisation générale du pays, tous les détenteurs d'une parcelle d'autorité publique doivent être élus. Trop longtemps privés de véritables scrutins « à la pluralité des voix », les Saumurois s'en donnent à coeur joie et n'ont jamais autant et si longuement voté que pendant ces années 1790-1791.
 Cependant, le nombre des citoyens qui participent aux assemblées électorales dépasse rarement 400, c'est-à-dire un cinquième des citoyens actifs ; il chute parfois entre 100 et 200. Cette faiblesse étonnante du corps politique est souvent expliquée par le mode de suffrage censitaire, dans les manuels scolaires par exemple. Cette explication n'est pas recevable pour Saumur, où les règles censitaires sont assouplies. Le nombre élevé des défections est plutôt dû à la lourdeur des procédures écrites et à la durée interminable des assemblées électorales. Dans le dossier 3, je décris ces procédures et j'étudie la participation électorale de 1790 à 1802.

 Les élections municipales se déroulent du 25 au 29 janvier 1790, selon un processus fort complexe. Les votes sont exprimés dans le cadre de quatre assemblées primaires, qui font des navettes continuelles avec un bureau centralisateur. Les citoyens doivent choisir un maire, un procureur et son substitut, ainsi que 12 officiers municipaux.
 Au-delà des problèmes de personnes, trois tendances politiques se dessinent : les partisans de la Révolution représentés par le maire en place, Bonnemère de Chavigny ; les partisans de réformes minimes, représentés par Robert Quesnay de Saint-Germain ; les hommes de l'Ancien Régime représentés par l'ancien maire, Blondé de Bagneux ê (1). Ce dernier ne reçoit que 66 voix au premier tour et finit par se retirer. Au troisième tour, où la majorité absolue n'est plus requise, Bonnemère est élu par 156 voix, battant Quesnay de Saint-Germain, qui en obtient 86. Ainsi, les cadres de la cité approuvent l'attitude conciliante du maire lors de la crise des barrières ( qui s'est produite au début du mois ). De même, la majeure partie des officiers municipaux est favorable aux idées nouvelles.
[ Joseph-Toussaint Bonnemère de Chavigny, maire très actif pendant une durée totale de 25 mois, est un partisan résolu de la transformation révolutionnaire du pays, mais dans l'ordre ]
 Le corps électoral se réunit à nouveau, le 3 février, pour mettre en place une assemblée de 24 notables, assistés par 8 suppléants. Ce choix s'opère à la majorité relative en un tour ; toutes les tendances sont représentées. Le lendemain, le Conseil Général de la Commune, enfin au complet, peut prêter serment. En cette période de forte décentralisation, il dispose de pouvoirs étendus.
      

 3) L'échec du département du Pays saumurois

 

Dossier 4 : L'échec du département

  Capitale d'un gouvernement militaire, siège d'une sénéchaussée et de nombreux autres tribunaux, centre fiscal, la ville de Saumur cherche à maintenir ces fonctions en devenant le chef-lieu d'un département. Ses élus et ses délégués mesurent bien l'enjeu des conférences qui débutent à Paris en novembre 1789. Les trois métropoles de la région, Angers, Tours et le Mans s'entendent pour se répartir les dépouilles de l'ancien Pays saumurois & (2). Les délégués de la ville tentent une contre-offensive en se retournant vers les députés de Loudun et en leur proposant un département bicéphale. Les négociations et les manoeuvres sont complexes. L'échec de Saumur est officialisé par un vote de l'Assemblée Nationale le 14 janvier 1790 & (3). Le 24 mai de la même année, les électeurs du nouveau département de Mayenne-et-Loire fixent à Angers le siège du chef-lieu, l'alternat avec Saumur étant repoussé.
 Le 22 juin, l'Assemblée Nationale entérine ces choix. Pour Saumur, le déclin brutal des fonctions administratives, judiciaires et financières est lourd de conséquences.
      

 4) Le chef-lieu de district

  Faible compensation, la ville devient le chef-lieu d'un des huit districts du département.

Extrait de la carte du Mayne et Loire

  De forme massive, ce district ( entouré en bleu ) correspond au coeur de l'ancien pays saumurois, mais il ne dépasse guère la Loire vers le nord, Saumur n'y conservant que les Rosiers et la région d'Allonnes, un fort district de Baugé récupérant l'essentiel de son ancienne sénéchaussée. Vers l'ouest, le district de Vihiers englobe Brissac, Martigné, Passavant et Nueil.
 Le district de Saumur regroupe finalement 72 communes ( après suppression de quelques anciennes paroisses ) et en théorie 66 776 habitants. Il est bien plus modeste que l'arrondissement actuel. Son découpage en 15 cantons confirme le choix de réduire l'importance de la ville. Le canton de Saumur est limité à son territoire communal et il est encadré par les cantons de Saint-Lambert, de Villebernier, de Chacé et de Distré.

 En juin-juillet 1790, est mise en place l'administration du nouveau district, qui s'installe dans le couvent des Récollets. Sur les 12 membres de son Conseil, 4 seulement habitent Saumur. A l'inverse, la ville fournit 3 des 4 membres du Directoire et Jean-François Merlet, avocat à Saumur, occupe le poste-clef de procureur-syndic.
      

 5) Les tribunaux du district

 Les anciennes fonctions judiciaires de la ville, jadis si importantes et occupées par un personnel pléthorique, sont sérieusement amputées. Les affaires criminelles sont transférées au tribunal départemental.

 La ville est le siège d'un tribunal civil, dont les juges sont élus, comme tous les détenteurs d'une parcelle d'autorité. Ils doivent exercer une activité juridique depuis plus de cinq ans ; le choix est donc limité. Malgré son opposition ouverte aux idées nouvelles, Desmé du Buisson est porté à la présidence, mais il est loin de retrouver les attributions et les émoluments du sénéchal qu'il était naguère. Il prononce un discours amer le 7 décembre 1790, lorsque le nouveau tribunal prête serment, puis s'installe dans les locaux de l'ancienne Cour des Aides ( aujourd'hui, la Crèche Chauvet ). Il sera déchu en 1792.
 En complément, fonctionnent aussi une petite justice de paix et le tribunal de Commerce de cinq membres, présidé par Pierre-Charles Maupassant, puis par J.-E. Cigongne [ en fonctionnement jusqu'au 31 décembre 2008 ].
      

6) La réorganisation des couvents

  Poursuivant une tradition monarchique, l'Assemblée Nationale décide de bouleverser les structures ecclésiastiques. Elle le fait avec audace et une part d'inconscience, oubliant l'attachement des fidèles à leurs lieux de culte et à leurs traditions, mais, à Saumur, les premières réformes s'opèrent sans incidents notables.
 Au nom de la liberté individuelle, le 13 février 1790, l'Assemblée a supprimé les ordres religieux prononçant des voeux perpétuels, à l'exception des congrégations « utiles », se consacrant à l'assistance et à l'enseignement. Au mois d'avril 1790, les municipalités viennent interroger les religieux sur leurs intentions. Les quatre cordeliers, les huit récollets, et, après quelques mois d'hésitation, les douze bénédictins de l'abbaye de Saint-Florent acceptent d'abandonner leur couvent et de « vivre dans le monde », en percevant une pension au montant fort correct. Les six capucins, tous d'un âge se situant entre 60 et 70 ans, préfèrent continuer à vivre en communauté, ce qu'ils font pendant un an & (4).
 Dans les communautés féminines, la volonté de rester est quasi unanime. Les visitandines déclarent vouloir demeurer dans leur monastère, à une seule exception près, ce qu'elles font après avoir élu une supérieure et une économe. Le 15 juillet 1790, 26 religieuses ursulines déclarent vouloir rester, cinq autres se réservent de partir ê (5). Les pouvoirs publics n'ont pas l'intention de les disperser, puisqu'elles enseignent alors à 170 écolières, mais elles sont privées de leurs anciens revenus, elles reçoivent un petit traitement, qui est loin d'atteindre celui des instituteurs publics. Leurs relations avec la municipalité sont déjà très orageuses.
 Les augustines de l'Hôtel-Dieu, considérées comme un ordre « utile », ne sont pas visées par ces mesures de réorganisation. Les soeurs de Jeanne Delanoue sont classées parmi les associations et non parmi les ordres. Très estimées par les Saumurois, elles ne sont l'objet d'aucune tracasserie « (6).
     

 7) La réorganisation du clergé paroissial

Dossier 5 :  L'application de la Constitution civile du Clergé

   Les oratoriens, congrégation de prêtres séculiers, ne sont pas non plus soumis à cette restructuration. Cependant, tout un enchaînement de faits amène l'Assemblée Nationale à aller beaucoup plus loin.
 Les dîmes sont supprimées depuis la nuit du 4 août 1789 ; les biens du Clergé sont mis à la disposition de la Nation le 2 novembre. En conséquence, la municipalité ouvre un budget spécial du culte le 17 avril 1790.  Finalement, l'Assemblée vote la Constitution civile du Clergé le 12 juillet 1790, mesure capitale, qui transforme toute la structure ecclésiastique et qui entraîne de violentes oppositions dans l'Ouest, mais seulement des pétitions à Saumur. Un dossier détaillé lui est consacré.
      

 8) La vente des biens ecclésiastiques

Dossier 6 :  La vente des biens du clergé

  Les cahiers de doléances avaient souhaité la mise en vente des biens des bénéfices inutiles. Afin de rassurer les porteurs des assignats, les biens du clergé sont mis en vente. Dans le district de Saumur, les séances se déroulent dans la chapelle des Récollets à partir du 29 novembre 1790 & (7). Cet événement représente le plus grand transfert de propriétés de l'histoire locale, ce qui mérite quelques approfondissements ( dossier 6 ).
 Peu de ventes sont enregistrées sur le territoire municipal, la commune conservant la propriété de l'essentiel des bâtiments du clergé. A l'inverse, les ventes de terres sont considérables dans la zone périurbaine. Les plus importants acquéreurs sont des négociants de Saumur, qui accentuent leur ascension sociale au détriment des officiers de justice.
 Cependant, tous tirent quelque bénéfice de cette dispersion massive, bourgeois comme milieux populaires, révolutionnaires comme conservateurs. La vente des objets mobiliers, moins bien connue, est également massive. D'une façon générale, la flambée des prix au temps des assignats incite la population à entasser les meubles et les vêtements. Dans quatre foyers sur cinq, l'armoire a remplacé les coffres ; plus de la moitié des intérieurs possèdent au moins un fauteuil ; les cafetières, les montres ou les parapluies font une apparition remarquée ê (8).
     

 9) Des citoyens armés

 

Dossier 7 :  La garde nationale et les enrôlements volontaires

  Le degré d'adhésion au nouveau régime peut se mesurer en fonction du nombre de citoyens qui acceptent de le défendre les armes à la main & (9). La garde nationale est réorganisée en juin 1790 ; ses effectifs atteignent 1 497 hommes en juin 1791, mais 30 % des citoyens actifs n'y sont pas inscrits.
 Plus révélateur d'un véritable enthousiasme patriotique est l'engagement dans les bataillons de volontaires & (10). Au total, 405 jeunes Saumurois s'engagent dans les trois bataillons levés par le Maine-et-Loire ( plus quelques autres dans la marine ). Avec près de 3,5 % de sa population qui part défendre la patrie en danger, Saumur apparaît comme la ville la plus enthousiaste du département.
 Plus tard, la levée de 300 000 hommes, puis la levée en masse s'y déroulent sans grand problème.
       

 10) Les nouvelles structures industrielles

Dossier 8 :  L'atelier monétaire

   Dans les structures de la production industrielle, des changements importants se font jour. Les anciens ateliers de l'artisanat et de la fabrique s'effondrent. En contrepartie, se développent deux entreprises de grande taille liées aux pouvoirs publics. L'ancienne raffinerie des poudres et salpêtres connaît un essor certain, mais nous disposons de peu de renseignements sur son histoire. Le nouvel atelier monétaire est mieux connu grâce à une abondante documentation. Il tourne à plein régime en l'année 1792.
 Ces structures de production, liées aux monopoles, annoncent l'économie étatisée de la période de la Terreur.

 Au terme de ce survol, on mesure l'ampleur des bouleversements locaux apportés en trois années par la Première Révolution. Les structures s'adaptent, mais les mentalités ont beaucoup plus de peine à suivre...