Commissions militaires et exécutions

1) La Commission Parein-Félix

Jean PETIT, La Justice révolutionnaire en Maine-et-Loire sous la Convention ( 21 septembre 1792-27 juillet 1794 ), thèse de Droit, Poitiers, 1966, A.D.M.L., BIB, n° 5634

  Dans le cadre de la loi du 19 mars 1793 organisant la lutte contre les révoltes, la Convention reprend un organe répressif de l'Ancien Régime : les commissions militaires sont des cours martiales itinérantes, accompagnant les armées et chargées d'exercer une justice rapide et spectaculaire. Dans la pratique, elles remplacent les tribunaux criminels départementaux. Elles ne peuvent juger que des militaires ou « ceux qui ont pris les armes contre la République ». En principe, ceux qui sont seulement « complices de l'insurrection » ne relèvent pas de sa compétence, mais de celle du Tribunal révolutionnaire de Paris. Cette disposition est relativement bien appliquée à Saumur, où tous les fonctionnaires et notables accusés de complaisance envers les Vendéens sont envoyés vers la capitale.
L'instruction préalable est confiée aux Comités Révolutionnaires et de Surveillance. La Commission exerce la seule fonction de juger, sans appel. Elle est appelée à Saumur dans le double but de désengorger les prisons et de maintenir l'ordre dans les troupes républicaines. Malgré son titre, les juges ne sont pas des militaires de métier ; les représentants en mission y nomment leurs hommes de confiance, terroristes résolus et étrangers à la région. Pierre-Mathieu Parein, proche de Fouché et de Ronsin, est un hébertiste déclaré ; il porte le titre de général par assimilation. Le parisien Jean-Baptiste Musquinet de Saint-Félix, ancien professeur de musique, tient des propos anarchistes et se ralliera au Babouvisme. Un autre membre temporaire de la Commission, Urbain Lepetit, déjà rencontré, sera décrit dans le dossier consacré aux Commissaires parisiens.

2) Les condamnations de l'été et de l'automne 1793

Documents originaux aux A.D.M.L., 81 L 15. Nombreuses citations dans l'A.H., notamment 1903, p. 579-596. Utilisation par Camille Bourcier, « Essai sur la terreur en Anjou », R.A., 1869-1870, et par Desmé de Chavigny, p. 261-287.

  Au mois de juin 1793, une première commission siégeant à Tours et ayant pour secrétaire Urbain Lepetit condamne à mort deux saumurois : Jean-Jacques François ( dossier : Des trahisons ? ), garde d'artillerie, est accusé d'avoir encloué trois canons pendant l'attaque de Saumur par les Vendéens, sans en avoir reçu l'ordre. Pierre-Hippolyte Sanglier, 45 ans, ancien engagé volontaire, a déserté et a émigré en Hollande, puis est revenu dans l'armée républicaine et est accusé d'espionnage. Deux affaires pas du tout claires.

  Installée à Angers le 13 juillet 1793, la Commission Parein-Félix, établie près de l'armée des Côtes de La Rochelle, arrive à Saumur le 25 du même mois, accompagnée par 25 gardes et par une guillotine fixée sur une charrette. Elle siège d'abord rue Nationale, dans la maison de l'abbé Cailleau. Puis, pour des raisons de proximité, elle s'installe dans la salle d'audience de la Cour des Aides, en plein milieu de la prison de la Tour Grenetière. Elle y siège jusqu'au 10 novembre, mises à part quelques journées d'interruption.

Au cours de cette première phase, la Commission respecte en général le cadre de la loi. Les fonctionnaires locaux, accusés de simple complicité avec les rebelles, sont transférés devant le Tribunal de Paris ( Pierre-Philippe Lebrun, Dupin, Quantin, le curé de Bagneux, Marie-Jean Allard - nous reviendrons sur ces jugements parisiens ). L'instruction, déjà préparée par le Comité Révolutionnaire, est reprise en audience publique ; un greffier note un compte rendu de la séance ; des défenseurs officieux sont désignés et interviennent, comme l'avocat Drouyneau, le notaire Guillemet et l'ecclésiastique enseignant Sylvain Pinvert.
De nombreux militaires bleus sont jugés avec une évidente indulgence, écopant de peines légères pour des viols, des vols et des injures. Un seul, le lieutenant Pierre Lebrun, accusé d'avoir abandonné son poste au cours de la bataille de Vihiers, est condamné à mort et est le premier à être guillotiné sur la place de la Bilange, le 12 août, à 8 heures du soir. Des colporteurs ( qui ne devraient pas être là ) reçoivent des peines de principe.
Il n'en va pas de même pour ceux qui sont accusés, avec quelque vraisemblance, d'avoir participé à la révolte vendéenne ; tous sont condamnés à mort et guillotinés le jour même. Il n'y a aucun doute sur la participation d'Abraham Carrefour de la Pelouze ( qui s'enferre dans des explications contradictoires ), de Frère de Beauvais ( capitaine de la garde nationale accusé d'espionnage ), d'Henri Duverdier de la Sorinière ( qui a refusé de changer de camp ). Une enquête assez fournie ( cf. dossier : Des trahisons ? ) donne à penser que Sophie Hubert, épouse de Louis Chastelus, mère d'émigrés, a fait tirer de sa maison de la rue Nationale sur les soldats républicains en fuite.
Cependant, quelques cas ne répondent pas à cette logique. Trois curés vendéens sont guillotinés pour avoir suivi l'armée catholique et royale, mais sans y porter les armes. Saint-Hubert n'est accusé que de sympathies et du port de la cocarde blanche. Une religieuse hospitalière de Doué, d'origine noble, Renée-Jeanne Besnard du Percher, ne dissimule pas ses convictions, mais elle admet pour seul crime d'avoir fait circuler des chansons royalistes.

3) Les exécutions massives de l'hiver

  La Commission est rappelée à Saumur le 23 frimaire an II ( 13 décembre 1793 ), car les prisons débordent. En l'espace de onze jours, elle fait guillotiner 29 condamnés sur la place de la Bilange. tous Vendéens reconnus, tous d'une certaine importance. Au total, 47 personnes ont été guillotinées sur la place de la Bilange - dont cinq femmes.
Cependant, ces actions spectaculaires ne sont qu'une faible partie de la répression. Désormais, les exécutions ne sont plus des cas exceptionnels destinés à impressionner les foules ; elles sont désormais discrètes et cherchent à résorber le trop plein des prisons. Ayant échoué devant Angers, l'armée vendéenne se disloque. Certains espèrent sauver leur vie en se ralliant à la République. Le Comité Révolutionnaire de Saumur écrit ; « Est-ce assez de leurs simagrées républiquaines et du cri rauque qu'ils jettent en l'honneur de la nation ? » ( A.D.M.L., 1 L 1 212 ). Des centaines de prisonniers sont acheminés vers Saumur, où ils sont parqués dans les anciennes églises. Désormais, pas d'interrogatoire individuel, de simples listes sont dressées. Comme certaines comportent des ratures et deux fois le même nom, les totaux ne sont pas garantis. A noter encore qu'il n'y a aucune femme dans ces fournées.

- Le 29 frimaire ( 19 décembre 1793 ), 16 prisonniers sont fusillés sur la butte Bournan.
- Le 3 nivôse ( 23 décembre ), une autre exécution a lieu à l'orée d'un bois près de l'abbaye d'Asnières. La liste ( A.D.M.L., 81 L 1 ) annonce 79 morts, mais en cite 76.
- Le 4 nivôse ( 24 décembre ), 76 condamnations sont prononcées, 74 noms sont énumérés.
- La plus forte exécution se déroule le 6 nivôse ( 26 décembre ) au lieudit la Moulière, à Distré ( un monument commémoratif érigé au Champ-Moreau n'est pas placé au bon endroit ; d'après les plans du prieuré de Distré, la Moulière est située en contre-bas, près des premières maisons de Munet, à l'orée d'un bois. Les plaintes postérieures des habitants ( A.M.S., M II 201(2)) attestent de cette localisation ). La liste des condamnés porte 233 noms, mais sept noms sont rayés, apparemment des jeunes gens de moins de vingt ans, qui ont été épargnés au dernier moment. Selon le témoignage de l'adjudant Raymond Chevalier, deux se sont évadés. On peut conclure à 224 morts.


4) Les exécutions secrètes

Il s'agit jusqu'ici d'exécutions qui ont une apparence légale, puisque des listes sont établies et que la Commission militaire prononce une condamnation à mort. Mais, comme à la fin des combats où l'on ne fait plus de prisonniers, des exécutions sommaires, sans jugement, ont eu lieu.
- Environ 400 personnes ont été abattues dans le convoi conduit par Lepetit vers Orléans.
- D'après le concierge Poitou et des enquêtes postérieures, une exécution secrète a eu lieu dans les prairies de Parnay ( ou de Souzay ) le 19 pluviôse an II ( 7 février 1794 ), sous la conduite de Claude Simon. Elle vise des détenus encore enfermés à Nantilly, surtout des jeunes gens. L'estimation avancée est de 112 fusillés. Cette fois ci, de nuit, sans trace de liste et sans condamnation.
Ailleurs, aux Ponts-de-Cé, à Savenay, les vainqueurs abattent les prisonniers à la fin de la bataille. A Saumur, l'exécution a été retardée, au mépris de toutes les lois de la guerre. Mais existe-t-il encore des lois dans les guerres civiles ?

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Commissions militaires et exécutions

1) La Commission Parein-Félix

Jean PETIT, La Justice révolutionnaire en Maine-et-Loire sous la Convention ( 21 septembre 1792-27 juillet 1794 ), thèse de Droit, Poitiers, 1966, A.D.M.L., BIB, n° 5634

2) Les condamnations de l'été et de l'automne 1793

Documents originaux aux A.D.M.L., 81 L 15. Nombreuses citations dans l'A.H., notamment 1903, p. 579-596. Utilisation par Camille Bourcier, « Essai sur la terreur en Anjou », R.A., 1869-1870, et par Desmé de Chavigny, p. 261-287.

3) Les exécutions massives de l'hiver

4) Les exécutions secrètes


1) La Commission Parein-Félix Jean PETIT, La Justice révolutionnaire en Maine-et-Loire sous la Convention ( 21 septembre 1792-27 juillet 1794 ), thèse de Droit, Poitiers, 1966, A.D.M.L., BIB, n° 5634	Dans le cadre de la loi du 19 mars 1793 organisant la lutte contre les révoltes, la Convention reprend un organe répressif de l'Ancien Régime : les commissions militaires sont des cours martiales itinérantes, accompagnant les armées et chargées d'exercer une justice rapide et spectaculaire. Dans la pratique, elles remplacent les tribunaux criminels départementaux. Elles ne peuvent juger que des militaires ou « ceux qui ont pris les armes contre la République ». En principe, ceux qui sont seulement « complices de l'insurrection » ne relèvent pas de sa compétence, mais de celle du Tribunal révolutionnaire de Paris. Cette disposition est relativement bien appliquée à Saumur, où tous les fonctionnaires et notables accusés de complaisance envers les Vendéens sont envoyés vers la capitale. L'instruction préalable est confiée aux Comités Révolutionnaires et de Surveillance. La Commission exerce la seule fonction de juger, sans appel. Elle est appelée à Saumur dans le double but de désengorger les prisons et de maintenir l'ordre dans les troupes républicaines. Malgré son titre, les juges ne sont pas des militaires de métier ; les représentants en mission y nomment leurs hommes de confiance, terroristes résolus et étrangers à la région. Pierre-Mathieu Parein, proche de Fouché et de Ronsin, est un hébertiste déclaré ; il porte le titre de général par assimilation. Le parisien Jean-Baptiste Musquinet de Saint-Félix, ancien professeur de musique, tient des propos anarchistes et se ralliera au Babouvisme. Un autre membre temporaire de la Commission, Urbain Lepetit, déjà rencontré, sera décrit dans le dossier consacré aux Commissaires parisiens.
2) Les condamnations de l'été et de l'automne 1793 Documents originaux aux A.D.M.L., 81 L 15. Nombreuses citations dans l'A.H., notamment 1903, p. 579-596. Utilisation par Camille Bourcier, « Essai sur la terreur en Anjou », R.A., 1869-1870, et par Desmé de Chavigny, p. 261-287.	Au mois de juin 1793, une première commission siégeant à Tours et ayant pour secrétaire Urbain Lepetit condamne à mort deux saumurois : Jean-Jacques François ( dossier : Des trahisons ? ), garde d'artillerie, est accusé d'avoir encloué trois canons pendant l'attaque de Saumur par les Vendéens, sans en avoir reçu l'ordre. Pierre-Hippolyte Sanglier, 45 ans, ancien engagé volontaire, a déserté et a émigré en Hollande, puis est revenu dans l'armée républicaine et est accusé d'espionnage. Deux affaires pas du tout claires. Installée à Angers le 13 juillet 1793, la Commission Parein-Félix, établie près de l'armée des Côtes de La Rochelle, arrive à Saumur le 25 du même mois, accompagnée par 25 gardes et par une guillotine fixée sur une charrette. Elle siège d'abord rue Nationale, dans la maison de l'abbé Cailleau. Puis, pour des raisons de proximité, elle s'installe dans la salle d'audience de la Cour des Aides, en plein milieu de la prison de la Tour Grenetière. Elle y siège jusqu'au 10 novembre, mises à part quelques journées d'interruption. Au cours de cette première phase, la Commission respecte en général le cadre de la loi. Les fonctionnaires locaux, accusés de simple complicité avec les rebelles, sont transférés devant le Tribunal de Paris ( Pierre-Philippe Lebrun, Dupin, Quantin, le curé de Bagneux, Marie-Jean Allard - nous reviendrons sur ces jugements parisiens ). L'instruction, déjà préparée par le Comité Révolutionnaire, est reprise en audience publique ; un greffier note un compte rendu de la séance ; des défenseurs officieux sont désignés et interviennent, comme l'avocat Drouyneau, le notaire Guillemet et l'ecclésiastique enseignant Sylvain Pinvert. De nombreux militaires bleus sont jugés avec une évidente indulgence, écopant de peines légères pour des viols, des vols et des injures. Un seul, le lieutenant Pierre Lebrun, accusé d'avoir abandonné son poste au cours de la bataille de Vihiers, est condamné à mort et est le premier à être guillotiné sur la place de la Bilange, le 12 août, à 8 heures du soir. Des colporteurs ( qui ne devraient pas être là ) reçoivent des peines de principe. Il n'en va pas de même pour ceux qui sont accusés, avec quelque vraisemblance, d'avoir participé à la révolte vendéenne ; tous sont condamnés à mort et guillotinés le jour même. Il n'y a aucun doute sur la participation d'Abraham Carrefour de la Pelouze ( qui s'enferre dans des explications contradictoires ), de Frère de Beauvais ( capitaine de la garde nationale accusé d'espionnage ), d'Henri Duverdier de la Sorinière ( qui a refusé de changer de camp ). Une enquête assez fournie ( cf. dossier : Des trahisons ? ) donne à penser que Sophie Hubert, épouse de Louis Chastelus, mère d'émigrés, a fait tirer de sa maison de la rue Nationale sur les soldats républicains en fuite. Cependant, quelques cas ne répondent pas à cette logique. Trois curés vendéens sont guillotinés pour avoir suivi l'armée catholique et royale, mais sans y porter les armes. Saint-Hubert n'est accusé que de sympathies et du port de la cocarde blanche. Une religieuse hospitalière de Doué, d'origine noble, Renée-Jeanne Besnard du Percher, ne dissimule pas ses convictions, mais elle admet pour seul crime d'avoir fait circuler des chansons royalistes.
3) Les exécutions massives de l'hiver	La Commission est rappelée à Saumur le 23 frimaire an II ( 13 décembre 1793 ), car les prisons débordent. En l'espace de onze jours, elle fait guillotiner 29 condamnés sur la place de la Bilange. tous Vendéens reconnus, tous d'une certaine importance. Au total, 47 personnes ont été guillotinées sur la place de la Bilange - dont cinq femmes. Cependant, ces actions spectaculaires ne sont qu'une faible partie de la répression. Désormais, les exécutions ne sont plus des cas exceptionnels destinés à impressionner les foules ; elles sont désormais discrètes et cherchent à résorber le trop plein des prisons. Ayant échoué devant Angers, l'armée vendéenne se disloque. Certains espèrent sauver leur vie en se ralliant à la République. Le Comité Révolutionnaire de Saumur écrit ; « Est-ce assez de leurs simagrées républiquaines et du cri rauque qu'ils jettent en l'honneur de la nation ? » ( A.D.M.L., 1 L 1 212 ). Des centaines de prisonniers sont acheminés vers Saumur, où ils sont parqués dans les anciennes églises. Désormais, pas d'interrogatoire individuel, de simples listes sont dressées. Comme certaines comportent des ratures et deux fois le même nom, les totaux ne sont pas garantis. A noter encore qu'il n'y a aucune femme dans ces fournées. - Le 29 frimaire ( 19 décembre 1793 ), 16 prisonniers sont fusillés sur la butte Bournan. - Le 3 nivôse ( 23 décembre ), une autre exécution a lieu à l'orée d'un bois près de l'abbaye d'Asnières. La liste ( A.D.M.L., 81 L 1 ) annonce 79 morts, mais en cite 76. - Le 4 nivôse ( 24 décembre ), 76 condamnations sont prononcées, 74 noms sont énumérés. - La plus forte exécution se déroule le 6 nivôse ( 26 décembre ) au lieudit la Moulière, à Distré ( un monument commémoratif érigé au Champ-Moreau n'est pas placé au bon endroit ; d'après les plans du prieuré de Distré, la Moulière est située en contre-bas, près des premières maisons de Munet, à l'orée d'un bois. Les plaintes postérieures des habitants ( A.M.S., M II 201(2)) attestent de cette localisation ). La liste des condamnés porte 233 noms, mais sept noms sont rayés, apparemment des jeunes gens de moins de vingt ans, qui ont été épargnés au dernier moment. Selon le témoignage de l'adjudant Raymond Chevalier, deux se sont évadés. On peut conclure à 224 morts.
4) Les exécutions secrètes	Il s'agit jusqu'ici d'exécutions qui ont une apparence légale, puisque des listes sont établies et que la Commission militaire prononce une condamnation à mort. Mais, comme à la fin des combats où l'on ne fait plus de prisonniers, des exécutions sommaires, sans jugement, ont eu lieu. - Environ 400 personnes ont été abattues dans le convoi conduit par Lepetit vers Orléans. - D'après le concierge Poitou et des enquêtes postérieures, une exécution secrète a eu lieu dans les prairies de Parnay ( ou de Souzay ) le 19 pluviôse an II ( 7 février 1794 ), sous la conduite de Claude Simon. Elle vise des détenus encore enfermés à Nantilly, surtout des jeunes gens. L'estimation avancée est de 112 fusillés. Cette fois ci, de nuit, sans trace de liste et sans condamnation. Ailleurs, aux Ponts-de-Cé, à Savenay, les vainqueurs abattent les prisonniers à la fin de la bataille. A Saumur, l'exécution a été retardée, au mépris de toutes les lois de la guerre. Mais existe-t-il encore des lois dans les guerres civiles ?